Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur de ce site.

Éditeur du site

• Nom commercial : Webcoyote
• Exploitation : Alexis MIATH, entrepreneur individuel (EI)
• Activité : création et maintenance de sites internet
• Adresse : 1 impasse Saint-Benoit, 95420 Charmont
• E-mail : contact@webcoyote.fr
• Téléphone : 07 69 67 42 24
• SIRET : 884 055 807 00025
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), n° 884 055 807
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Direction de la publication

Alexis MIATH, Webcoyote.

Hébergeur

• Infomaniak Network SA
• Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
• Site : www.infomaniak.com
• Téléphone : +41 22 820 35 44

Médiation de la consommation

En cas de litige avec un client particulier, celui-ci peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net. Les conditions sont précisées dans les conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, éléments graphiques, code) est la propriété de Webcoyote, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

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Responsabilité

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